Identification des risques et veille réglementaire et normative

En gestion de la santé et de la sécurité, tout commence par l’identification des risques et la vérification de la conformité légale.

Un espace clos est un lieu de travail qui est entièrement ou partiellement fermé, qui n’est pas conçu pour une occupation humaine permanente, ni destiné à cette fin et dont les accès et les sorties sont restreintes ou de petites dimensions, ou qui présente une configuration interne qui compliquerait la prestation des premiers secours, l’évacuation, le sauvetage ou les autres interventions d’urgence (CSA Z1006).

La gestion des espaces clos est une obligation dans plusieurs réglementations en santé et sécurité à travers le monde. Cette gestion est un élément clé de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi que de l’efficacité opérationnelle. La gestion des espaces clos doit également favoriser la hiérarchie des mesures préventives définies par les normes canadiennes (CSA Z1006), américaines (ANSI/ASSE Z117.1) ou internationales (ISO ISO 31000:2009) en matière de maîtrise du risque :

1. l’élimination des dangers;
2. la substitution des matériaux, processus ou équipements;
3. les contrôles d’ingénierie;
4. les contrôles administratifs (ex. : formation et procédures);
5. La fourniture d’équipement de protection individuelle (ÉPI), incluant les moyens pour en garantir l’utilisation et l’entretien adéquat.

L’élimination des espaces clos est la méthode la plus efficace pour maîtriser le risque.  Les grands principes normatifs reposent tous sur le Plan-Do-Check-Act et un projet de gestion des espaces clos n’y fait pas exception. Lorsqu’il est bien géré, il garantit l’intégrité physique des travailleurs et permet de réduire considérablement les temps requis pour effectuer le travail en espace clos. Pour beaucoup d’entreprises, la gestion des espaces clos se limite à se procurer des accessoires (harnais, éclairage, ventilation, etc.) et/ou d’avoir une série de procédures d’entrée en espace clos bien documentées, facilement accessible par les travailleurs et dont le contenu est à jour. Ces aspects, bien que très importants, ne sont en fait que quelques facettes de la gestion globale des espaces clos. Voyons ensemble les éléments nécessaires pour faire de l’implantation de la gestion des espaces clos un succès :

Programme de gestion des espaces clos

La première étape dans l’intégration d’un système de gestion des espaces clos est de définir des règles et directives claires. Il nous serait impensable de jouer au Monopoly sans avoir établit les « règles de la maison », alors pourquoi est-ce que ça devrait être différent quand vient le temps de parler de la santé et de la sécurité des travailleurs? Des rôles et responsabilités de chacun, aux équipements de sauvetage appropriés, le programme sert à encadrer la pratique des entrées en espaces clos au sein de l’entreprise. Ce programme doit rester vivant et doit être révisé périodiquement afin de refléter les objectifs et les pratiques de l’entreprise.

Analyse des risques dans les espaces clos

Il est important d’élaborer un inventaire des espaces clos. Une fois l’inventaire complété, les dangers et les risques doivent être identifiés et mesurés afin de bien les documenter et pouvoir transmettre cette information aux personnes impliquées dans les entrées en espace clos. Ces tâches sont généralement effectuées par du personnel qualifié et compétent. Des mesures correctives pouvant aller du simple port d’ÉPI au développement d’outils spéciaux devront être mises en place afin de garantir l’intégrité physique des travailleurs.

Procédures d’entrées en espaces clos

L’étape suivante est généralement le développement des procédures. Qu’elles soient développées par zone, par équipement ou par système, les procédures doivent détailler les étapes nécessaires pour contrôler les énergies dangereuses auxquelles le travailleur pourrait être exposé lorsqu’il effectue une entrée en espace clos, les conditions à respecter lors de travaux à l’intérieur des espaces clos ainsi que les mesures de sauvetage à prendre en cas d’urgence. Lors du développement des procédures, il est nécessaire de tenir compte des éléments internes et externes à la zone de travail. Toutes les procédures devraient normalement être vérifiées par du personnel compétent et le document final devrait être approuvé par un représentant de l’entreprise (superviseur, directeur, etc.) avant d’être utilisées sur le terrain. Enfin, une revue périodique de l’information contenue dans chacune des procédures devrait également être faite.

Les inspections et les audits sur l’application des entrées en espace clos

Comme l’adage le dit si bien, « on ne peut pas contrôler ce que l’on ne mesure pas ». Il est donc difficile de dire que l’on contrôle l’application terrain du programme d’entrées en espace clos si l’on ne prend pas le temps de l’évaluer sur une base régulière. Plusieurs types d’observations peuvent être effectués pour évaluer la conformité avec le programme de gestion des espaces clos :

• Observations des instruments de mesures de la qualité de l’air;
• Observations de l’application des procédures d’entrée en espace clos par les travailleurs;
• Observations du contenu du registre de données et des entrées et sorties;
• Observations des simulations des procédures de sauvetage;

Les données compilées de ces observations permettront à la direction de donner de la rétroaction aux travailleurs et aux superviseurs et d’apporter les correctifs nécessaires si des déviations sont notées.

Plusieurs entreprises ont le sentiment qu’il est nécessaire de « devenir bon » en entrées en espace clos avant de débuter les audits. C’est cependant le contraire qu’il faut effectuer. En débutant le processus d’observations au jour 1 du lancement du programme, il est possible de recadrer les déviations avant qu’elles ne deviennent de mauvaises habitudes.

Les statistiques d’utilisation des procédures et autres documents reliés aux entrées en espace clos peuvent également fournir des informations cruciales sur l’efficacité du système en place. Une fois analysées, ces données pourront fournir un modèle prédictif qui permettra une optimisation globale du système ainsi que sa pérennité.

Procédure de travail

Lorsque les risques associés à la tâche ne peuvent pas être contrôlés par l’application du programme de gestion des espaces clos, il est nécessaire d’informer le travailleur des mesures de contrôle à mettre en place pour sa sécurité et son intégrité physique. Les procédures sécuritaires de travail ou procédures d’opération permettront aux travailleurs de connaître l’ensemble des dangers et des risques qui seront présents lors de l’exécution de sa tâche et lui dicteront la marche à suivre pour réduire ces risques à un niveau acceptable.

En conclusion

Il existe plusieurs éléments à mettre en place pour faire la gestion globale des entrées en espace clos au sein d’une entreprise. Cette liste non exhaustive d’éléments à mettre en place démontre que la gestion des espaces clos comporte plusieurs facettes. L’intégration de tous ces éléments vous permettra de répondre aux lois, aux réglementations et aux normes en vigueur et donnera à la culture santé et sécurité de votre entreprise la flexibilité nécessaire pour offrir un environnement de travail sécuritaire à vos employés tout en gardant l’optimisation opérationnelle au cœur du processus.

L’utilisation d’un outil informatisé comme CONFORMiT permet de gérer tous les aspects du processus de mise en place de votre programme de gestion des espaces clos, de l’audit réglementaire jusqu’aux inspections sur le terrain, en passant par vos analyses de risques et la création de vos permis et vos procédures.

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