Normes SSE en Amérique du Nord

La mission des organismes de normalisation est, au sens très large, d’offrir les solutions dont les fabricants, les détaillants, les pouvoirs de réglementation et les consommateurs ont besoin pour fonctionner en toute sécurité dans notre monde d’aujourd’hui en constante évolution. Les domaines couverts sont nombreux. Chez CSA, par exemple, on retrouve les équipements mécaniques et industriels, la construction et l’ingénierie, les technologies de l’information et les télécommunications, les infrastructures et les travaux publics, l’électricité, l’énergie, la sécurité et le bien-être communautaires, les soins de santé, les systèmes de gestion de la production, l’environnement et la santé et sécurité au travail.

Les produits développés sont principalement des normes et des outils de mise en œuvre comme des guides et des lignes directrices. Ils viennent compléter les lois et les règlements élaborés par les différentes juridictions en Amérique du Nord.

De plus, dans la plupart des juridictions particulières aussi bien qu’au niveau international, les normes vont de domaines d’application très large à très précis : systèmes de gestion, programmes, catégories d’éléments, machines jusqu’à pièces d’équipement. Les normes touchant la santé et la sécurité au travail et l’environnement n’échappent pas à cette règle.

Systèmes de gestion

La norme utilisée en Amérique du Nord pour les systèmes de management environnemental est la norme ISO 14001. Les principes d’amélioration continue basés sur le processus Planifier-Mettre en oeuvre-Vérifier-Agir (Plan-Do-Check-Act) sont préconisés partout. Au Canada, la norme CAN/CSA ISO 14001-2004 a été publiée en 2004 et confirmée en 2014.

En ce qui concerne les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST), le Canada et les USA possèdent leur propre norme, la CSA Z1001-14 et la ANSI/AIHA/ASSE Z10-2012 respectivement. Ces normes reposent également sur le même processus d’amélioration continue que la norme ISO 14001. Il est à noter que la norme ISO 45001, portant sur ce sujet, est en cours de développement.

Programmes

Comme le préconisent les normes sur les systèmes de gestion, à partir de l’identification des phénomènes dangereux et de l’appréciation des risques, chaque organisation devra mettre en œuvre des programmes pour éliminer ces phénomènes dangereux ou, à défaut de les éliminer complètement, d’en réduire les risques à un niveau acceptable.

Ces programmes définiront les ressources nécessaires de même que les rôles, les responsabilités et l’autorité qui seront attribués à chaque intervenant. Les programmes incluront aussi les compétences à développer, la formation, la sensibilisation et la communication requises, les règles de maîtrise documentaire et opérationnelle et les mesures d’urgence.

Un système de surveillance et d’évaluation de la conformité devra être mis en place pour permettre les revues de direction et l’amélioration des programmes sur une base continue.

Plusieurs normes couvrent l’élaboration des programmes dans différents domaines : entrée en espace clos (ANSI Z117 et CSA Z1006), maîtrise des énergies dangereuses (ANSI Z244 et CSA Z460), sécurité électrique en milieu de travail (NFPA 70E et CSA Z462), entre autres. Chaque juridiction possède aussi des règles de protection environnementale touchant plusieurs thèmes souvent inspirés des normes internationales comme l’empreinte eau (ISO 14046) et la gestion des gaz à effet de serre (ISO 14064).

L’hygiène industrielle vise à assurer la qualité du milieu de travail en contrôlant les agents agresseurs qui peuvent avoir un impact sur la santé des travailleurs. Ce domaine doit être intégrer dans le système de gestion tout comme la sécurité l’est.

Technologies

Une fois les programmes en place, une panoplie de normes est disponible pour supporter l’utilisation de technologies particulières mises en œuvre à partir des programmes pour éliminer ou réduire le risque. Ces normes touchent, par exemple, la sécurité des machines dans son ensemble (ANSI B11.0 et CSA Z432) ou des catégories de machine spécifiques comme les robots (ANSI/RIA R15.06 et CSA Z434) et les presses (ANSI B11.1 et CSA Z142).

L’ensemble des domaines touchés par des normes spécifiques à des technologies est très vaste. Ainsi, l’ASTM (American Society for Testing and Materials) et l’AIHA (American Industrial Hygiene Association) ont élaboré des normes et des guides concernant l’hygiène industrielle. Les équipements de protection individuelle sont également l’objet de normes qu’il s’agisse des casques, des gants ou des harnais.

Ce qu’il faut retenir

Les différentes juridictions en Amérique du nord se sont dotées d’un système de normes pour améliorer nos sociétés sur les plans technique, économique et sociétal. Les normes relatives à la santé, à la sécurité et à l’environnement contribue largement à l’atteinte de cet objectif et sont des outils stratégiques permettant aux entreprises de relever les défis de l’économie moderne. Elles contribuent à diminuer les coûts et à assurer les responsabilités sociétales des entreprises tout en leur permettant d’augmenter leurs parts de marché et de réduire leurs impacts négatifs sur l’environnement.